14 11 25 | Actualités, Obligation déclarative
Les principales évolutions du nouveau Règlement européen “Contrôle” . Vous trouverez ci-joint un document de synthèse présentant les principales évolutions du nouveau Règlement européen “Contrôle”, applicables à compter du 10 janvier 2026 pour les navires de plus de...
8 04 25 | Actualités, Obligation déclarative
Tout savoir sur vos démarches en tant que marin, employeur de marins, travailleur non-salarié Nous vous informons que le guide officiel « Urssaf Marins – Tout savoir sur mes démarches » est désormais accessible depuis notre site internet https://sathoan.fr/ Ce...
9 09 24 | Actualités, Obligation déclarative
FORMULAIRES DE DEMANDES D’AEP 2025 : Autorisations Européennes de Pêche . Les demandes d’AEP sont disponibles, merci de les remplir et nous les renvoyer signées ! Pour toute question, nous contacter par Téléphone, Mail . AEP CHALUT MED 2025 AEP ESPADON...
26 04 24 | Actualités, Espadon, Obligation déclarative, Palangre, thon
RAPPEL REGLEMENTAIRE 2024 La Pêche au THON ROUGE à l’hameçon en Méditerranée Française Le document ICI La Pêche de l’ESPADON en Méditerranée Française Le document ICI ...
1 03 23 | Actualités, Espadon, Obligation déclarative, Palangre, thon
RAPPEL REGLEMENTAIRE La Pêche au THON ROUGE à l’hameçon en Méditerranée Française Le document ICI La Pêche de l’ESPADON en Méditerranée Française Le document ICI ...
11 01 23 | Actualités, environnement, Obligation déclarative, Selectivité
Nouvelles Obligations Règlementaires TORTUES MARINES Voici une présentation des actions à mener en cas de capture accessoire de tortues marines par un navire de pêche Trouver le document complet : ICI .
